Les « cars et poids lourds les plus polluants » n’auront plus accès aux rues de la capitale à partir du 1er juillet 2015.
Sociétés d’autocars et autres transporteurs professionnels sont prévenus : dans moins de six mois, ils n’auront plus accès à la capitale, si les autorités estiment que leurs véhicules sont trop polluants.
Cette mesure drastique a été annoncée par la maire de Paris Anne Hidalgo, dans une interview publiée par le journal Le Monde.
Une aide financière pour les transporteurs
L’élue n’en donne pas les modalités d’application mais elle précise que l’interdiction sera, « dans un premier temps applicable à l’ensemble de Paris, à l’exception du périphérique et des bois de Paris » précise l’élue. Dès juillet 2016, « tous les véhicules trop polluants seront concernés ».
Un tel règlement est-il conforme à la Constitution et n’entrave-t-il pas la liberté d’entreprendre ? Anne Hidalgo souhaite s’appuyer sur le Code général des Collectivités Territoriales qui permet de prendre des mesures d’interdiction temporaire et surtout très localisées, « sur certaines voies et à certaines heures ». La maire envisage de demander aux députés PS de Paris de préparer et d’introduire un amendement dans la loi de transition énergétique, pour le cas où la mesure parisienne ne serait pas conforme aux dispositions réglementaires en vigueur.
La municipalité se dit « déterminée à agir vite, car la lutte contre lles particules fines, liée notamment à la diésélisation du parc automobile, est un enjeu de santé publique majeur ». Ces émissions polluantes causeraient 42.000 décès prématurés en France chaque année, selon l’association Airparif.
Pour inciter les transporteurs à investir dans des véhicules propres, Anne Hidalgo évoque « une aide financière territoriale, qui viendra s’ajouter à celle de l’Etat ».