Acculé par les « emprunts toxiques », le 93 réagit

Le département de Seine Saint-Denis, aujourd’hui très endetté, s’organise avec d’autres collectivités. En cause, des emprunts toxiques d’avant-crise, qui ont atteint des montants faramineux.

Il n’y a pas que neuf collectivités locales endettées jusqu’au cou en France, les « emprunts toxiques » comme sources d’ennui. Il y en a beaucoup plus. Seulement, il faut croire qu’il n’est pas toujours facile de reconnaître ses torts, ses erreurs de gestion… Le contexte et les faits : avant la fameuse « crise économique » de 2008, bien des villes ou départements ont souscrit à des emprunts risqués, achetant aux banques des produits financiers structurés.

Après la crise, les taux d’intérêt ont grimpé, grimpé, jusqu’à rendre la dette impossible à rembourser. Et aujourd’hui en 2011, certaines collectivités se rebiffent. Pas beaucoup, donc. Seulement neuf élus français font parler leur « force de frappe collective » autour de Claude Bartolome, le président PS du Conseil Général de Seine-Saint-Denis.

2. Erreurs du passé, subies par les nouveaux

Souvent des élus devenus maires à l’occasion des dernières municipales en 2008, ayant donc pris les dossiers en cours, et subissant de plein fouet ces « emprunts toxiques ». Les anciens maires ayant conservé leur municipalité, eux, préférant faire profil bas et… advienne que pourra. Mais Bartolome, lui, veut prendre le taureau par les cornes.

Surtout que les banques auraient une fâcheuse tendance à faire la sourde oreille et à gagner du temps devant une quelconque possibilité de discussions. « Acteurs Publics contre les Emprunts Toxiques », tel est le nom de l’association, compte notamment dans ses rangs le maire socialiste de Saint-Etienne, Maurice Vincent.

3. 97% de la dette du 93…

Claude Bartolome, de son côté, prévient dans un communiqué que, « face à des établissements bancaires qui jouent la montre pour refuser toute négociation, qui n’hésitent pas à user d’intimidation, les acteurs publics s’organisent », se dotant d’une « force de frappe collective qui pourra les conduire, le cas échéant, à mener ensemble des actions judiciaires ». Le 93 a d’ores-et-déjà décidé d’assigner trois banques en justice, à savoir Depfa, Calyon et Dexia, pour faire annuler ces contrats signés par le passé. Car 97% de la dette contractée par le département provient de ces « emprunts toxiques »…

Pour un produit acheté à DEPFA, il paie par exemple « 1,5 million d’euros d’intérêts supplémentaires, […] le prix d’une crèche » (source : L’Express). Bref, situation explosive. Et une commission d’enquête à l’Assemblée Nationale est largement souhaitée par les collectivités rebelles, Claude Bartolome compris, Henri Plagnol, député-maire UMP de Saint-Maur-des-Fossés, en première ligne.